Le 7 septembre, le parquet de Paris, dans son réquisitoire définitif contre deux adolescents toulousains partis quelques jours en Syrie en janvier 2014, a réclamé leur renvoi devant le tribunal des enfants. Il leur a refusé le statut d’enfants-soldats, préférant la qualification de « participation à un groupement terroriste ». La justification ? Puisque le groupe – le Front Al-Nosra, affilié à Al-Qaida – rejoint par les deux mineurs est considéré comme « terroriste », leur terrain d’action ne peut être considéré comme une zone de guerre par la justice française.
Reconnaissance implicite d’un conflit
Mais quelques jours plus tard – le 15 septembre –, le même parquet a ouvert une enquête préliminaire pour « crimes contre l’humanité » pour des exactions présumées du régime syrien entre 2011 et 2013 sur la base de photos de cadavres provenant de la morgue de la police militaire de Damas, documentées par un informateur surnommé « César ». Une reconnaissance implicite d’un conflit armé – même si théoriquement un...
Les djihadistes français partis en Syrie sont-ils des combattants ou des terroristes ?
10 Octobre 2015
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Les « djihadistes » sont-ils des terroristes ou des combattants ? La question, ancienne, est ravivée depuis début septembre, au regard de plusieurs décisions judiciaires concernant la Syrie. Le débat met aussi en lumière, les difficultés à qualifier et à établir les faits et gestes des Français ou résidents français partis combattre, alors que la France a mené, fin septembre, ses premières frappes aériennes contre l’Etat islamique (EI) et pourrait se trouver de plus en plus engagée dans la guerre civile en cours.
